REGLEMENT   INTERIEUR  2017 / 2018 - CENTRE CULTUREL

version pdf

 

 

Article 1 - Inscriptions

          A -  Toute inscription au Centre Culturel entraîne la réservation systématique d’une place à l’année.

          BPour les activités sportives : danse, fitness,  Bien-être, Cirque, Kung Fu  Sanda, un certificat médical de moins de trois mois est obligatoire et exigible dès l’inscription, faute de quoi l’inscription ne sera pas prise en compte.

Maternité : toute femme enceinte doit présenter un certificat médical chaque mois, notifiant l’aptitude à l’activité sportive pratiquée.

          C -  Toute personne arrêtant une activité est priée de prévenir, en plus du professeur, la Direction par courrier.

          D -  Toute activité ne peut commencer  qu’avec un minimum d’adhérents, variable en fonction des disciplines.

La Direction se réserve le droit d’annuler toute activité dont l’effectif minimum ne serait pas maintenu.

          E - Droit à l’image :   lors de votre inscription ou de celle d’un tiers, vous acceptez le fait que votre image ou la sienne (photos ou vidéos) prise durant la pratique des activités hebdomadaires, stages et événements exceptionnels organisés par le Centre Culturel, soit utilisée à des fins non commerciales de communication interne ou externe de l’association, ainsi qu’à son usage dans le domaine public par les médias.

         F. Adresse mail : elle est utilisée pour recevoir la newsletter et pour toute autre forme de communication, elle n’est communiquée à personne d’autre. Si vous ne le souhaitez pas, merci de le signaler à l’inscription sur la fiche d’inscription.

 

Article 2 – Tarifs

  1. Distinction de tarifs

          Deux tarifs distincts sont appliqués :

          1/  Tarifs  Cagnois : sur présentation de justificatif de domicile de moins de 3 mois / ou extrait KBIS 

          2/  Tarifs extérieurs.

 

  1. Tarifs  réduits

1/ Pour les Cagnois UNIQUEMENT et en fonction des revenus, une réduction peut être accordée pour une activité par famille, après étude par la Direction, dans le cas suivants :

  • Famille non imposable avant réduction d’impôt : 30 % pour un adhérent.
  • Personne justifiant d’une carte d’invalidité :   30 %
  • Personne bénéficiant du  RSA à Cagnes   :   30%

 

2/  Pour l’ensemble des adhérents (non cumulable avec les réductions mentionnées ci-dessus)

  • Réduction appliquée pour un adhérent, à partir de 2 cours 

2 cours = 20 % sur la discipline la plus chère

 

 

  • Réduction Famille

   

             20% de réduction pour chaque enfant mineur, au-delà du premier, issu d’une même fratrie.

 

  • Forfait danse enfant filles moins de 10  ans 

    Pour un enfant pratiquant 1 cours de classique et 1 cours de jazz : 25 %  sur les 2 disciplines.

  • Cours danse pour les hommes :

Pour les garçons et hommes, tous les cours de danse ont une réduction de 50 %.

REMARQUES :

          - Sans justificatif, la réduction ne pourra être accordée.

          - La réduction n’a pas d’effet rétroactif.

3/  Pour le personnel municipal Carte COS (concerne uniquement le personnel de la mairie de Cagnes sur mer ayant pris la carte cos 2017 et la présentant lors de l’inscription)

    • Cours de fitness : 30%
    • Les autres cours : 50%
    • Les stages : 30% s’applique uniquement sur les stages à la semaine.

Ces réductions s’appliquent sur le tarif de base, cumulable à partir du 2ème cours et les enfants mineurs bénéficient de ces réductions.

 

Article 3 – Cotisations

          A -  Pour toutes activités, le paiement doit être effectué soit par  chèque bancaire libellé à l’ordre de la Fédération Française des Maison des Jeunes et de la Culture (FFMJC), à l’accueil aux horaires d’ouverture du Centre Culturel avec les justificatifs, ou en CB, chèques vacances, coupons sports ou espèces.

         B - Les cotisations sont annuelles, le paiement peut se faire en trois fois maximum (Chèque et CB).Si l’activité dépasse 300 euros, le paiement peut se faire jusqu’à 5 fois.

         C - Les cotisations sont calculées à partir d’un tarif horaire défini en Conseil Municipal, en fonction d’un nombre d’heures et de semaines. Elles tiennent compte des jours fériés et non travaillés.

        D - En cas d’absences du professeur, les cours ne sont pas remplacés. Une solution de remplacement est étudiée lorsqu’au moins 3 cours ne sont pas assurés dans l’année. Aucun remboursement ne sera effectué. Les cours de fitness ne sont pas remplacés en général.

 

Article 4  -  Conditions de remboursement

Les absences ne sont pas remboursées, sauf cas particuliers suivants :

A -  Sans  justificatif :

Les personnes n’ayant aucun justificatif ont la possibilité de récupérer leur cours dans un autre créneau horaire, si le cours n’est pas complet (sauf pour l’école de Langues). Aucun remboursement ne sera effectué.

            B -  Avec justificatif :

Certificat médical (arrêt de 15 jours minimum) transmis dans les 15 jours suivants la date d’arrêt.

Séjours scolaires de 15 jours minimum avec justificatifs.

          

 

 

 

           C - Arrêt définitif  (mutation + de 50 km, hospitalisation, contraintes professionnelles)

Toute demande doit être adressée par écrit accompagnée de justificatifs dans un délai d’un mois à partir de l’arrêt des cours à la  Direction ou par mail à secretariat@cc-cagnes.com

Vous avez également jusqu’au 10 juin 2018 pour nous transmettre vos justificatifs d’absence concernant la période de septembre 2017 à fin mai 2018. Aucun remboursement ne sera pris en compte pour des absences au-delà du 1er juin 2018 .

Les cours seront remboursés à compter de la date d’arrêt des cours, déduction faite de 40 %. En dessous de 10 euros, aucun remboursement ne sera fait.

Les remboursements ont lieu sous forme de chèque (cf ci-dessous les conditions). Exceptionnellement, un avoir peut être édité. Il correspond à 80% du montant en euros, déduction faite, il est nominatif, non cessible, non remboursable, valable un an.


Conditions particulières pour stages, TOEIC et TFI, costumes.

Le remboursement de l’annulation de l’inscription  d’un stage d’un TOEIC ou d’un TFI sera accepté avec une retenue de 40%

Pour les stages durant une demi-journée, deux demi ou une journée, le stage n’est pas remboursable. Sauf si le Centre culturel est prévenu avant la date limite d’inscription. Aucun remboursement pour des montants inférieurs ou égal à 20 euros.

Pour les stages d’une semaine, sur présentation d’un justificatif médical ou professionnel le remboursement intervient à hauteur de 60% de l’absence. Aucun remboursement en dessous de 20 euros ne sera fait.

Les costumes sont encaissés en février. Au-delà de cette date, si l’enfant ne participe pas au spectacle, le costume ne peut être remboursé, s’il a déjà été commandé.

 

Article 5 -  Assurance

Les activités du Centre Culturel sont couvertes par un contrat d’assurances Responsabilité Civile pour les dommages corporels, matériels et immatériels résultant d’un accident qui serait causé aux tiers, du fait du fonctionnement, du non fonctionnement ou du mauvais fonctionnement de ses services.

Il appartient toutefois à chaque adhérent du Centre Culturel de souscrire personnellement, dans la mesure où il le juge utile, une police d’assurance « Responsabilité Individuelle Accidents Corporels » couvrant les accidents corporels dont il pourrait être victime au cours de l’activité pratiquée au Centre Culturel.

Article  6  - Obligations des adhérents

          A - Responsabilité des parents 

Le Centre Culturel se dégage de toute responsabilité au moment où l’enfant quitte le bâtiment.

De ce fait, les parents se doivent d’être présents systématiquement à la fin du cours de leurs enfants (pour les mineurs de moins de 14 ans).

Dans le cas où l’enfant rentrerait seul, les parents devront signer au moment de l’inscription une autorisation parentale de sortie pour enfant mineur.

       B – Responsabilité des élèves

Les élèves sont tenus de respecter toute personne du Centre Culturel (professeurs, personnel et parents bénévoles) sous peine d’exclusion définitive après un entretien Direction - Parents, notifié par courrier avec AR.

 

Pendant les spectacles de fin d’année, tout manquement de respect sera sanctionné par la Direction immédiatement par une exclusion et, de ce fait, l’élève ne participera pas au spectacle. Les parents seront convoqués pour récupérer l’élève à l’entrée des artistes. Il n’y a pas de remboursement de places et de costumes.

Toute absence doit être justifiée auprès de l’accueil du Centre et/ou du professeur.

 

Article  7  - Règlement des différentes écoles

  1. Cours de Danse et de Bien-être
  1. Règlement  interne Fitness aux salles extérieures : gymanse Malraux, espace des Travails Costamagna et parc des sports Pierre Sauvaigo
  • Tenue correcte  exigée (torse nu et casquette interdits).
  • Chaussures de sport réservées à la salle uniquement.
  •  Ranger le matériel après utilisation.
  •  Pas de téléphone portable (pour éviter les vols).
  •  L’utilisation de la sono est strictement réservée aux professeurs.
  •  Seules les bouteilles d’eau sont acceptées dans la salle (pas de sodas).
  •  Il est interdit de manger dans la salle.

En cas de non-respect du règlement interne et en accord avec les professeurs, la Direction  se réserve le droit d’une exclusion temporaire ou définitive. Aucun remboursement ne sera effectué.

  1. Ecole de Danse

Le prix des costumes pour le gala de danse a été fixé à 35,00 € maximum. Il est prélevé au moment de l’inscription, ne sera encaissé qu’en février. Pour les cours adultes et ados de danse, cette modalité peut varier. Il peut être demandé directement aux élèves de s’occuper de l’achat du costume. Remboursement : voir article précédent.

  1. Tenue réglementaire

Elle est obligatoire et sera exigée pour suivre le cours.

Pour les nouveaux élèves, la tenue n'est obligatoire qu'à l'issue de la période d'essai.

Il convient de prévoir un budget de base correspondant à l'achat  des cours suivants :

  • Classique, jazz, Hip Hop, Danse contemporaine, Danses du monde : une paire de chaussons adaptée au style de danse, ainsi qu’une tenue adéquate, et une coiffure appropriée.
  • Claquettes : chaussures de claquettes
  • Flamenco : chaussures de  flamenco
  • Pour les autres cours : chaussures de salle propres

Le professeur se réserve le droit de refuser au cours les personnes ne respectant pas la tenue réglementaire. Le chewing gum, bijoux et la nourriture sont interdits pendant les cours.

 

 

 

  1. Ecole de Langues :

Le Centre Culturel est reconnu par le Ministère de l’Emploi et de la solidarité comme une école de formation en langues. Lors de l’inscription un test de niveau sera obligatoire.

Les personnes n’ayant pas passé l’examen de fin d’année, mais souhaitant suivre le niveau supérieur, devront repasser un examen en septembre, en accord avec le Professeur.

Un livre scolaire sera distribué à chaque élève en début de la session et un chèque de caution lui sera demandé correspondant au montant du livre.  A la fin de la session le livre devra être restitué en bon état et le chèque sera rendu dans le cas si le livre est en bon état, sinon le chèque sera encaissé.

  1.  Cours d’Anglais et de cours de Français FLE  (Français pour Langue Etrangère) :  le Centre Culturel est reconnu par E.T.S.Global  (Educational Testing Service) comme Centre de Formation TOEIC .
  2. Examens :

Les épreuves écrites se dérouleront sous la conduite des professeurs du Centre Culturel dans une salle d’examen.

Les épreuves orales seront effectuées dans la salle de cours au  jour et heure normale au Centre Culturel, par le professeur. Pour les oraux en japonais, l’évaluation se fera faite avec le professeur et un examinateur japonais extérieur.

Le test TOEIC (concerne les cours d’anglais) et TFI (concerne les cours de Français Langue Etrangère) se feront  à la fin de session avec le professeur du Centre Culturel habilité. Pour les inscriptions au test une  prise en charge financière du Centre Culturel de 50% est prévue pour les adhérents du Centre Culturel.  L’inscription est optionnelle, libre à l’adhérent de passer ce test.

 

La cérémonie officielle de la remise des diplômes se fera après les examens et les résultats seront communiqués à cette occasion.

 

  1. Ateliers d’Arts plastiques

Le Centre Culturel met à la disposition des élèves dans les divers ateliers, des outils  dans chaque discipline et de la matière première afin de réaliser son activité dans de bonnes conditions.

 

  1. Comportement et respect dans les locaux du Centre Culturel et les salles extérieures

Dans les vestiaires ainsi que dans les couloirs, la discrétion est de rigueur afin de ne pas déranger les cours.

Il est interdit de fumer  à l’intérieur des locaux et les téléphones portables devront être éteints dès l'entrée dans la salle de cours. Les élèves ne peuvent pas quitter les cours sans l’autorisation du professeur.

Pour une meilleure sécurité, l’accès aux salles  et aux vestiaires du Centre Culturel est réservé uniquement aux adhérents. Une salle d’attente est prévue près de la réception pour les visiteurs.

Aucune personne extérieure du Centre Culturel ne peut assist