REGLEMENT INTERIEUR 2018 / 2019 - CENTRE CULTUREL

 

 

Article 1 - Inscriptions

A -  L’inscription au Centre Culturel entraîne la réservation d’une place à l’année.

BPour les activités physiques : un certificat médical de moins de trois mois est obligatoire et exigible dès l’inscription, faute de quoi l’inscription ne sera pas prise en compte. En cas de maternité un certificat médical doit être donné à l’accueil chaque mois, notifiant l’aptitude à l’activité sportive pratiquée.

C -  Toute personne arrêtant une activité doit prévenir la Direction par courrier.

D -  Toute activité dont l’effectif minimum ne serait pas atteint, peut-être annulé par la direction.

E - Droit à l’image : lors de votre inscription ou de celle d’un tiers, vous acceptez le fait que votre image ou la sienne (photos ou vidéos) prise durant la pratique des activités hebdomadaires, stages et événements exceptionnels organisés par le Centre Culturel, soit utilisée à des fins non commerciales de communication interne ou externe de l’association, ainsi qu’à son usage dans le domaine public par les médias.

F.- Adresse mail : utilisée uniquement en interne pour recevoir la newsletter ou pour toute autre forme de communication.

Article 2 – Tarifs

A - Distinction de tarifs

 

Tarifs Cagnois : sur présentation de justificatif de domicile de moins de 3 mois ou extrait KBIS.

Tarifs extérieurs.

B - Tarifs  réduits

 

30 % pour le Cagnois non imposable avant réduction d’impôts,

30 % pour les Cagnois bénéficiant du RSA,

30% pour les personnes justifiant d’une carte d’invalidité.

20% à partir de la deuxième activité la plus chère, par adhérent ou par fratrie.
            25% pour un enfant (de - 10 ans) pratiquant 1 cours de classique et 1 autre cours de danse (sur les 2 cours)

50% pour les hommes pratiquant un cours de danse.

 

Sans justificatif, la réduction ne pourra être accordée et n’a pas d’effet rétroactif.

 

C - Cas particuliers

Pour le personnel de la mairie de Cagnes Sur Mer et leurs enfants mineurs adhérents au COS

30% pour les cours de fitness et stage à la semaine

50% pour les autres cours

La carte 2018, sera demandée à l’inscription.

 

Article 3 – Cotisations

A - Le paiement de l’activité, peut être effectué par CB, chèque bancaire (à l’ordre de la FFMJC), chèques vacances, coupons sports ou espèces.

B - Les cotisations sont annuelles, le paiement peut se faire en 3 fois (Chèque), si l’activité dépasse 300€, alors le paiement peut se faire 5 fois.

C - Les cotisations sont calculées à partir d’un tarif horaire et d’un calendrier défini en Conseil Municipal.

D - En cas d’absences du professeur, les cours ne sont pas remplacés. Une solution de remplacement est étudiée lorsqu’au moins 3 cours ne sont pas assurés dans l’année. Aucun remboursement ne sera effectué. Les cours de fitness ne sont pas remplacés en général.

Article 4  -  Conditions de remboursement

Les absences ne sont pas remboursées, sauf cas particuliers suivants (sous présentation d’un justificatif transmis dans les 15 jours) :

  • Certificat médical (arrêt de 15 jours minimum)
  • Hospitalisation
  • Séjours scolaires de 15 jours minimum
  • Contraintes professionnelles
  • Mutation de plus de 50 km

 

Toute demande de remboursement doit être adressée par écrit accompagnée du justificatif à la Direction ou par mail à l’adresse suivante : secretariat@cc-cagnes.com.

Aucun remboursement ne sera pris en compte pour des absences au-delà du 1er juin 2019.

Les cours seront remboursés à compter de la date du justificatif sous forme de chèque, déduction faite de 40 %.

Exceptionnellement, un avoir peut être édité (déduction faite de 20 %), il est nominatif, non remboursable, valable un an.

Conditions particulières de remboursement.
Le remboursement de l’annulation de l’inscription  d’un stage d’un TOEIC ou d’un TFI sera accepté avec une retenue de 40%

Pour les stages durant une demi-journée, deux demi ou une journée, le stage n’est pas remboursable. Sauf si le Centre culturel est prévenu avant la date limite d’inscription. Aucun remboursement pour des montants inférieurs ou égal à 20 euros.

Pour les stages d’une semaine, sur présentation d’un justificatif médical ou professionnel le remboursement intervient à hauteur de 60% de l’absence. Aucun remboursement en dessous de 20 euros ne sera fait.

Les costumes sont encaissés en février. Au-delà de cette date, si l’enfant ne participe pas au spectacle, le costume ne peut être remboursé, s’il a déjà été commandé.

Article 5 -  Assurance

Les activités du Centre Culturel sont couvertes par un contrat d’assurances Responsabilité Civile pour les dommages corporels, matériels et immatériels résultant d’un accident qui serait causé aux tiers, du fait du fonctionnement, du non fonctionnement ou du mauvais fonctionnement de ses services.

Il appartient toutefois à chaque adhérent du Centre Culturel de souscrire personnellement, dans la mesure où il le juge utile, une police d’assurance « Responsabilité Individuelle Accidents Corporels » couvrant les accidents corporels dont il pourrait être victime au cours de l’activité pratiquée au Centre Culturel.

Article  6  - Obligations des adhérents

A - Responsabilité des adhérents

Toute absence doit être justifiée auprès de l’accueil du Centre Culturel.

Les adhérents sont tenus de respecter toute personne du Centre Culturel (professeurs, personnel) ainsi que tout matériel pédagogique qui est mis à disposition

B - Responsabilité des parents

Le Centre Culturel se dégage de toute responsabilité au moment où l’enfant quitte le bâtiment. Un responsable doit être présent à la fin du cours (pour les moins de 14 ans).

Dans le cas où l’enfant rentrerait seul, les parents devront signer, au moment de l’inscription, une autorisation parentale de sortie.

Article  7  - Règlement des différentes activités

  1. Cours de Danse et de Bien-être
  1. Règlement des différentes salles sportives
  • Tenue correcte exigée
  • Chaussures de sport réservées à la salle
  • Ranger le matériel après utilisation.
  • L’utilisation de la sono est réservée aux professeurs.
  • Il est interdit de manger dans la salle.
  1. Ecole de Danse

Le prix des costumes pour les spectacles est de 35,00 €, il sera encaissé en février. Après cette date, aucun remboursement ne se fera.

Pour les cours d’adultes et d’adolescents, cette modalité peut varier. Il peut être demandé aux adhérents de s’occuper de l’achat du costume.

  1. Tenue réglementaire

La tenue est obligatoire et sera exigée pour suivre le cours.

Pour les nouveaux élèves, la tenue n'est obligatoire qu'à l'issue de la période d'essai.

Il convient de prévoir un budget de base correspondant à l'achat  des tenus pour les cours suivant

Le professeur se réserve le droit de refuser au cours les personnes ne respectant pas la tenue réglementaire. Le chewing gum, bijoux et téléphones portables sont interdits pendant les cours.

 

  1. Ecole de Langues 

Lors de l’inscription un test de niveau sera obligatoire.

Les personnes n’ayant pas passé l’examen de fin d’année, mais souhaitant suivre le niveau supérieur, devront repasser un examen en septembre, en accord avec le Professeur.

Cours d’Anglais et cours de Français FLE : le Centre Culturel est reconnu par E.T.S.Global (Educational Testing Service) comme Centre de Formation TOEIC.

Examens : Les épreuves écrites se dérouleront sous la surveillance des professeurs du Centre Culturel dans une salle d’examen. Les oraux auront lieu au Centre Culturel, avec le professeur ou un examinateur.

Le test TOEIC et TFI se feront à la fin de session avec le professeur du Centre Culturel habilité.

Pour les inscriptions au test, une prise en charge financière du Centre Culturel de 50% est prévue.

 

La cérémonie de remise des diplômes à lieu fin juin. Les résultats seront communiqués à cette occasion.

 

  1. Ateliers d’Arts plastiques

Le Centre Culturel met à la disposition des adhérents des outils et des matières premières dans les différents ateliers afin de réaliser son activité dans de bonnes conditions.

 

  1. Comportement et respect dans les locaux du Centre Culturel et les salles extérieures

Dans les vestiaires ainsi que dans les couloirs, la discrétion est de rigueur afin de ne pas déranger les cours.

Il est interdit de fumer à l’intérieur des locaux et les téléphones portables devront être éteints dès l'entrée dans la salle de cours. Les élèves ne peuvent pas quitter les cours sans l’autorisation du professeur.

Pour une meilleure sécurité, l’accès aux salles et aux vestiaires est réservé aux adhérents. Une salle d’attente est prévue près de la réception pour les visiteurs.

Les familles ne sont pas autorisées à assister aux cours, des semaines portes ouvertes sont organisées en cours d’année.

Mémo dates

Les cours de fitness :

Les cours auront lieu pendant les vacances scolaires sauf les vacances de Noël et les jours fériés et les ponts. (Ci-dessous les dates)

 

Les cours de bien-être, langues, éveil, danse, arts plastiques et arts de la scène :

Aucun cours ne sera assuré pendant les vacances scolaires (Ci-dessous les dates)

 

 

  • Vacances scolaires 2018-2019
  • Du samedi 20 octobre 2018 au dimanche 4 novembre 2018
  • Du samedi 22 décembre 2018 au dimanche 6 janvier 2019
  • Du samedi 9 février 2019 au dimanche 24 février 2019
  • Du samedi 6 avril 2019 au lundi 22 avril 2019

 

  • Jours fériés
  • Jeudi 1er novembre 2018 (Toussaint)
  • Lundi 22 avril 2019 (Pâques)
  • Mercredi 1er mai 2019 (Fête du travail)
  • Mercredi 8 mai 2019 (Victoire 1945)
  • Jeudi 30 mai 2019 (Ascension) et vendredi 31 mai 2019 (Pont)
  • Lundi 10 juin 2019 (Pentecôte)

 

 

Fin des cours :
 

Selon l’activité les cours se terminent entre la 1ere et la 3eme semaine du mois de juin

Les dates précises de fin de cours seront communiquées par voie d’affichage ou par mail ou à l’accueil du Centre Culturel.