REGLEMENT INTERIEUR 2019 / 2020 - CENTRE CULTUREL

 

Article 1 - Inscriptions

A - L’inscription au Centre Culturel entraîne la réservation d’une place à l’année.

B - Pour les activités physiques : un certificat médical de moins de trois mois est obligatoire et exigible dès l’inscription, faute de quoi l’inscription ne sera pas prise en compte. En cas de maternité un certificat médical doit être donné à l’accueil chaque mois, notifiant l’aptitude à l’activité sportive pratiquée.

C. Pour toute inscription, pour bénéficier du tarif Cagnois il convient de fournir un justificatif de domicile, sont acceptées, factures EDF, eau, Box internet, bail, quittance de loyer émise par un organisme professionnel. Si le justificatif n’est pas au nom de l’enfant inscrit, il faut fournir une photocopie du livret de famille.

D- Chaque personne peut faire un cours d’essai avant de s’inscrire. Pour les cours d’éveil à savoir pour les touts petits, ce chiffre peut être porté à deux.

E - Toute personne arrêtant une activité doit prévenir la Direction par courrier.

F- Toute activité dont l’effectif minimum ne serait pas atteint, peut-être annulé par la direction.

G - Droit à l’image : lors de votre inscription ou de celle d’un tiers, vous acceptez le fait que votre image ou la sienne (photos ou vidéos) prise durant la pratique des activités hebdomadaires, stages et événements exceptionnels organisés par le Centre Culturel, soit utilisée à des fins non commerciales de communication interne ou externe de l’association, ainsi qu’à son usage dans le domaine public par les médias.

H.- Adresse mail : utilisée uniquement en interne pour recevoir la newsletter ou pour toute autre forme de communication.

Article 2 – Tarifs

A - Distinction de tarifs

 

Tarifs Cagnois : sur présentation de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou extrait KBIS pour les entreprises. sont acceptées, factures EDF, eau, Box internet, bail, quittance de loyer émise par un organisme professionnel. Si le justificatif n’est pas au nom de l’enfant inscrit, il faut fournir une photocopie du livret de famille.

Tarifs extérieurs : s’appliquent à tous les personnes n’habitant pas Cagnes sur mer.

B - Tarifs réduits

1°) Pour les Cagnois : Une réduction est accordée pour une activité par famille dans les cas suivants (non cumulable) :

  • Famille non imposable avant réduction d’impôts : 30%  pour un adhérent
  • Personne justifiant d’une carte d’invalidité : 30%
  • Demandeur d’emploi / Bénéficiaire du RSA : 30%
  • Pour chaque enfant mineur d’une même fratrie au-delà du premier : 20% pour une activité

 

2°) Pour l’ensemble des adhérents (non cumulable avec les réductions du 1°)

  • Réduction pour 1 adhérent à partir de l’inscription à 2 cours : 20% sur la discipline la plus chère
  • Pour les cours de danses : les garçons et les hommes bénéficient d’une réduction de 50%
  • Pour un cours de danse classique et un autre cours de danse, pour les moins de 10 ans, -25% de réduction sur les deux

 

Sans justificatif, la réduction ne pourra être accordée et n’a pas d’effet rétroactif.

 

C - Cas particuliers

Pour le personnel de la mairie de Cagnes Sur Mer et leurs enfants mineurs adhérents au COS. La carte 2019, sera demandée à l’inscription.

30% pour les cours de fitness et stage à la semaine

50% pour les autres cours

 

Article 3 – Cotisations

A - Le paiement de l’activité, peut être effectué par CB, chèque bancaire (à l’ordre de la FFMJC), chèques vacances, coupons sports ou espèces.

B - Les cotisations sont annuelles, le paiement peut se faire en 3 fois (Chèque), si l’activité dépasse 300€, alors le paiement peut se faire 5 fois.

C - Les cotisations sont calculées à partir d’un tarif horaire et d’un calendrier défini en Conseil Municipal.

D - En cas d’absences du professeur, les cours ne sont pas remplacés. Une solution de remplacement est étudiée lorsqu’au moins 3 cours ne sont pas assurés dans l’année. Aucun remboursement ne sera effectué. Les cours de fitness ne sont pas remplacés en général

                                                                                                                                                                                                                                               

Article 4 - Conditions de remboursement

Les absences ne sont pas remboursées, sauf cas particuliers suivants (sur présentation d’un justificatif transmis dans les 15 jours) :

  • Certificat médical (arrêt de 15 jours minimum)
  • Hospitalisation
  • Séjours scolaires de 15 jours minimum
  • Contraintes professionnelles
  • Mutation de plus de 50 km

 

Toute demande de remboursement doit être adressée par écrit accompagnée du justificatif à la Direction ou par mail à l’adresse suivante : secretariat@cc-cagnes.com.

Aucun remboursement ne sera pris en compte pour des absences au-delà du 1er juin 2020.

Les cours seront remboursés à compter de la date du justificatif sous forme de chèque, déduction faite de 40 %.

Exceptionnellement, un avoir peut être édité (déduction faite de 20 %), il est nominatif, non remboursable, valable un an.

Conditions particulières de remboursement.

Le remboursement de l’annulation de l’inscription d’un stage, d’un TOEIC ou d’un TFI sera accepté avec une retenue de 40%

Pour les stages durant une demi-journée, deux demis ou une journée, le stage n’est pas remboursable. Sauf si le Centre culturel est prévenu avant la date limite d’inscription. Aucun remboursement pour des montants inférieurs ou égal à 20 euros.

Pour les stages d’une semaine, sur présentation d’un justificatif médical ou professionnel le remboursement intervient à hauteur de 60% de l’absence. Aucun remboursement en dessous de 20 euros ne sera fait.

Les costumes sont encaissés en février. Au-delà de cette date, si l’enfant ne participe pas au spectacle, le costume ne peut être remboursé, s’il a déjà été commandé.

Article 5 - Assurance

Les activités du Centre Culturel sont couvertes par un contrat d’assurances Responsabilité Civile pour les dommages corporels, matériels et immatériels résultant d’un accident qui serait causé aux tiers, du fait du fonctionnement, du non fonctionnement ou du mauvais fonctionnement de ses services.

Il appartient toutefois à chaque adhérent du Centre Culturel de souscrire personnellement, dans la mesure où il le juge utile, une police d’assurance « Responsabilité Individuelle Accidents Corporels » couvrant les accidents corporels dont il pourrait être victime au cours de l’activité pratiquée au Centre Culturel.

Article 6 - Obligations des adhérents

A - Responsabilité des adhérents

Toute absence doit être justifiée auprès de l’accueil du Centre Culturel.

Les adhérents sont tenus de respecter toute personne du Centre Culturel (professeurs, personnel) ainsi que tout matériel pédagogique qui est mis à disposition

B - Responsabilité des parents

Le Centre Culturel se dégage de toute responsabilité au moment où l’enfant quitte le bâtiment. Un responsable doit être présent à la fin du cours (pour les moins de 14 ans).

Dans le cas où l’enfant rentrerait seul, les parents devront signer, au moment de l’inscription, une autorisation parentale de sortie.

 

 

 

Article 7 - Règlement des différentes activités

  1. Cours de Danse et de Bien-être
  1. Règlement des différentes salles sportives
  • Tenue correcte exigée
  • Chaussures de sport réservées à la salle
  • Ranger le matériel après utilisation.
  • L’utilisation de la sono est réservée aux professeurs.
  • Il est interdit de manger dans la salle.

 

  1. Ecole de Danse

Le prix des costumes pour les spectacles est de 35,00 €, il sera encaissé en février. Après cette date, aucun remboursement ne se fera.

Pour les cours d’adultes et d’adolescents, cette modalité peut varier. Il peut être demandé aux adhérents de s’occuper de l’achat du costume.

  1. Tenue réglementaire

La tenue est obligatoire et sera exigée pour suivre le cours.

Pour les nouveaux élèves, la tenue n'est obligatoire qu'à l'issue de la période d'essai.

Il convient de prévoir un budget de base correspondant à l’achat des tenues pour les cours suivants

Le professeur se réserve le droit de refuser au cours les personnes ne respectant pas la tenue réglementaire. Le chewing gum, bijoux et téléphones portables sont interdits pendant les cours.

 

 

 

  1. Ecole de Langues 

Lors de l’inscription un test de niveau sera obligatoire.

Les personnes n’ayant pas passé l’examen de fin d’année, mais souhaitant suivre le niveau supérieur, devront repasser un examen en septembre, en accord avec le Professeur.

Cours d’Anglais et cours de Français FLE : le Centre Culturel est reconnu par E.T.S.Global (Educational Testing Service) comme Centre de Formation TOEIC.

Examens : Les épreuves écrites se dérouleront sous la surveillance des professeurs du Centre Culturel dans une salle d’examen. Les oraux auront lieu au Centre Culturel, avec le professeur ou un examinateur.

Le test TOEIC et TFI se feront à la fin de session avec le professeur du Centre Culturel habilité.

Pour les inscriptions au test, une prise en charge financière du Centre Culturel de 50% est prévue.

 

La cérémonie de remise des diplômes a lieu fin juin. Les résultats seront communiqués à cette occasion.

 

 

 

  1. Ateliers d’Arts plastiques

Le Centre Culturel met à la disposition des adhérents des outils et des matières premières dans les différents ateliers afin de réaliser son activité dans de bonnes conditions.

 

  1. Théâtre

1. Une tenue décontractée est vivement recommandée (robes et jupes déconseillées). Prévoir aussi des chaussures adaptées.

2. Pendant les cours, s'abstenir de tout jugement/réflexion sur autrui.

 

3. Les choix et les directives des professeurs ne sont pas discutables pendant le cours. Par contre un échange est possible avec les professeurs avant ou après le cours.

 

4. Les cours de théâtre sauf l’atelier d’impro ou du clown participent aux spectacles de fin d’année. Les inscrits au cours s'engagent par principe dès l’inscription à y participer. Les dates des spectacles de fin d'année sont communiquées au plus tard au mois de janvier.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

5. Toute absence doit être signalée en envoyant un message à l’accueil du Centre Culturel.

 

6. Le téléphone n'est pas utilisable pendant le cours, sauf cas exceptionnel à préciser au professeur avant le début de la séance.

 

7. Le Centre Culturel peut décider de l'exclusion d'un élève adoptant un comportement pouvant nuire au groupe.

 

 

 

 

  1. Comportement et respect dans les locaux du Centre Culturel et les salles extérieures

Dans les vestiaires ainsi que dans les couloirs, la discrétion est de rigueur afin de ne pas déranger les cours.

Il est interdit de fumer à l’intérieur des locaux et les téléphones portables devront être éteints dès l'entrée dans la salle de cours. Les élèves ne peuvent pas quitter les cours sans l’autorisation du professeur.

Pour une meilleure sécurité, l’accès aux salles et aux vestiaires est réservé aux adhérents. Une salle d’attente est prévue près de la réception pour les visiteurs.

Les familles ne sont pas autorisées à assister aux cours, des semaines portes ouvertes sont organisées en cours d’année.

 

Mémo dates

Les cours de fitness :

Il n’y aura pas cours pendant les vacances de Noël, ainsi que les vacances de Printemps, les jours fériés et les ponts. (Ci-dessous les dates)

 

Les autres activités (bien être, danse, arts plastiques, arts de la scène)

Aucun cours ne sera assuré pendant les vacances scolaires (Ci-dessous les dates)

 

  • Vacances scolaires 2019-2020
  • Du samedi 19 octobre 2019 au dimanche 3 novembre 2019. (Vacances de la Toussaint)
  • Du samedi 21 décembre 2019 au dimanche 5 janvier 2020. (Vacances de Noël)
  • Du samedi 15 février 2020 au dimanche 1er mars 2020. (Vacances d’Hiver)
  • Du samedi 11 avril 2020 au dimanche 26 avril 2020. (Vacances de Printemps)

 

  • Jours fériés
  • Vendredi 1er novembre 2019 (Toussaint)
  • Lundi 11 novembre (Armistice de 1918)
  • Vendredi 1er mai 2020 (Fête du travail)
  • Vendredi 8 mai 2020 (Victoire 1945)
  • Jeudi 21 mai 2020 (Ascension) et vendredi 22 mai 2020 (Pont)
  • Lundi 1er juin 2020 (Pentecôte)

 

Fin des cours :
 

Selon l’activité, les cours se terminent entre la 1ere et la 3eme semaine du mois de juin

Les dates précises de fin de cours seront communiquées par voie d’affichage ou à l’accueil du Centre Culturel.